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DUBAIL SEBASTIEN

Active
Siren452 661 135Entrepreneur individuel25220 CHALEZEULECréée le 01 avril 2004

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 452 661 135, DUBAIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2004. Elle est domiciliée 2 B rue des Vergers 2 Bis, 25220 Chalezeule. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de DUBAIL SEBASTIEN

Dénomination
DUBAIL SEBASTIEN
SIREN
452 661 135
SIRET (siège)
452 661 135 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04452661135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 661 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
01 avril 2004
Siège social
2 B RUE DES VERGERS 2 BIS, 25220, CHALEZEULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBAIL SEBASTIEN

Vente ambulante viennoiseries, glaces, hot-dog, boissons, sandwiches, frites, marrons chauds.

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Établissements de DUBAIL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25220 CHALEZEULESiègeActif

    452 661 135 00015 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4781Z

Conformité de DUBAIL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBAIL SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-06 · Début d'activité : 2009-04-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur DUBAIL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUBAIL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUBAIL SEBASTIEN est 452 661 135. Le SIRET de son siège social est 452 661 135 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04452661135.

Où se situe le siège social de DUBAIL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUBAIL SEBASTIEN est situé 2 B rue des Vergers 2 Bis, 25220 Chalezeule.

DUBAIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBAIL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBAIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAIL SEBASTIEN.