DUBAND GERARD
Active4331Z · Travaux de plâtrerie
Enregistré sous le numéro SIREN 312 377 617, DUBAND GERARD est un entrepreneur individuel créé le 13 avril 2017. Son siège social est situé Ld les Fourneaux, 71190 Brion. Elle exerce une activité de travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).
Fiche d'identité de DUBAND GERARD
INSEE- Dénomination
- DUBAND GERARD
- SIREN
- 312 377 617
- SIRET (siège)
- 312 377 617 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR52312377617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 377 617
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z - Travaux de plâtrerie
- Date de création
- 13 avril 2017
- Siège social
- LD LES FOURNEAUX, 71190, BRION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBAND GERARD
PLATRERIE POSE FAIENCES PEINTURE
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Établissements de DUBAND GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71190 BRIONSiègeActif
312 377 617 00013 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 4331Z
Conformité de DUBAND GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAND GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBAND GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBAND GERARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- création
Date d'effet : 13 avril 2017
Questions fréquentes sur DUBAND GERARD
Quel est le numéro SIREN de DUBAND GERARD ?
Le numéro SIREN de DUBAND GERARD est 312 377 617. Le SIRET de son siège social est 312 377 617 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52312377617.
Où se situe le siège social de DUBAND GERARD ?
Le siège social de DUBAND GERARD est situé Ld les Fourneaux, 71190 Brion.
DUBAND GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBAND GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBAND GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAND GERARD.
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