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DUBAND JACQUES

Active
Siren538 505 868Entrepreneur individuel07250 LE POUZINCréée le 21 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBAND JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 2011 sous le numéro SIREN 538 505 868. Elle est domiciliée 7 av Marcel Nicolas, 07250 Le Pouzin. Son activité principale relève du code NAF 8623Z.

Fiche d'identité de DUBAND JACQUES

Dénomination
DUBAND JACQUES
SIREN
538 505 868
SIRET (siège)
538 505 868 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76538505868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 505 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
21 septembre 2011
Siège social
7 AV MARCEL NICOLAS, 07250, LE POUZIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBAND JACQUES

Pratique dentaire

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Finances de DUBAND JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBAND JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBAND JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07250 LE POUZINSiègeActif

    538 505 868 00025 · ouvert le 21 septembre 2015 · NAF 8623Z

  • SAINT-MARTINFermé

    538 505 868 00017 · ouvert le 21 septembre 2011 · NAF 8623Z

Documents juridiques de DUBAND JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBAND JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBAND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBAND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2011

Questions fréquentes sur DUBAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBAND JACQUES est 538 505 868. Le SIRET de son siège social est 538 505 868 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76538505868.

Où se situe le siège social de DUBAND JACQUES ?

Le siège social de DUBAND JACQUES est situé 7 av Marcel Nicolas, 07250 Le Pouzin.

DUBAND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBAND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAND JACQUES.

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