DUBANT DENIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 335 123 683, DUBANT DENIS est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l’Eglise Bussy la Cote, 55000 Val-d'Ornain. L'entreprise déclare le code NAF 2223Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBANT DENIS
INSEE- Dénomination
- DUBANT DENIS
- SIREN
- 335 123 683
- SIRET (siège)
- 335 123 683 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR11335123683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 123 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2223Z
- Date de création
- 11 juillet 2000
- Siège social
- RUE DE L’EGLISE BUSSY LA COTE, 55000, VAL-D'ORNAIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBANT DENIS
FABRICATION DE MENUISERIE PVC POSE DE MENUISERIE PVC
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Finances de DUBANT DENIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBANT DENIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUBANT DENIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 55000 VAL-D'ORNAINSiègeFermé
335 123 683 00021 · ouvert le 04 juillet 2000 · NAF 2223Z
- 51300 MAROLLESFermé
335 123 683 00039 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 252E
Documents juridiques de DUBANT DENIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBANT DENIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBANT DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBANT DENIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUBANT DENIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 16 janvier 2009. Clôturée le 03 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 03 décembre 2010 · publié le 21 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 27 novembre 2009 · publié le 22 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 16 janvier 2009 · publié le 02 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Décembre 2008 désignant liquidateur Me Dechriste ZA, des Roises - 52115 Bettancourt-la-Ferrée . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de DUBANT DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBANT DENIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 décembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 27 novembre 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 16 janvier 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Décembre 2008 désignant liquidateur Me Dechriste ZA, des Roises - 52115 Bettancourt-la-Ferrée . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2000
Questions fréquentes sur DUBANT DENIS
Quel est le numéro SIREN de DUBANT DENIS ?
Le numéro SIREN de DUBANT DENIS est 335 123 683. Le SIRET de son siège social est 335 123 683 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11335123683.
Où se situe le siège social de DUBANT DENIS ?
Le siège social de DUBANT DENIS est situé rue de l’Eglise Bussy la Cote, 55000 Val-d'Ornain.
DUBANT DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBANT DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBANT DENIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. DUBANT DENIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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