DUBANT FRANCIS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
DUBANT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1986 sous le numéro SIREN 405 274 408. Elle est domiciliée Chenet, 36200 Ceaulmont. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de DUBANT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DUBANT FRANCIS
- SIREN
- 405 274 408
- SIRET (siège)
- 405 274 408 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16405274408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 274 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 décembre 1986
- Siège social
- CHENET, 36200, CEAULMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBANT FRANCIS
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de DUBANT FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 36200 CEAULMONTSiègeFermé
405 274 408 00013 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0142Z
Conformité de DUBANT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBANT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBANT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBANT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1986
Questions fréquentes sur DUBANT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DUBANT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DUBANT FRANCIS est 405 274 408. Le SIRET de son siège social est 405 274 408 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16405274408.
Où se situe le siège social de DUBANT FRANCIS ?
Le siège social de DUBANT FRANCIS est situé Chenet, 36200 Ceaulmont.
DUBANT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBANT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBANT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBANT FRANCIS.
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