DUBART NICOLAS
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
DUBART NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2010 sous le numéro SIREN 520 312 455. Son siège social est situé rue de la Trondeloire 35, 7536 Vaulx. Son activité principale est travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de DUBART NICOLAS
INSEE- Dénomination
- DUBART NICOLAS
- SIREN
- 520 312 455
- SIRET (siège)
- 520 312 455 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88520312455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 312 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 15 février 2010
- Siège social
- RUE DE LA TRONDELOIRE 35, 7536 VAULX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Établissements de DUBART NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 7536 VAULXSiègeFermé
520 312 455 00014 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 4334Z
Conformité de DUBART NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBART NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBART NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBART NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2010
Questions fréquentes sur DUBART NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de DUBART NICOLAS ?
Le numéro SIREN de DUBART NICOLAS est 520 312 455. Le SIRET de son siège social est 520 312 455 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88520312455.
Où se situe le siège social de DUBART NICOLAS ?
Le siège social de DUBART NICOLAS est situé rue de la Trondeloire 35, 7536 Vaulx.
DUBART NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBART NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBART NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBART NICOLAS.
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