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DUBAS BERNARD

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Siren902 100 866Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 31 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 2021 sous le numéro SIREN 902 100 866. Son siège social est situé 31 D rue de la Somme, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de DUBAS BERNARD

Dénomination
DUBAS BERNARD
SIREN
902 100 866
SIRET (siège)
902 100 866 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88902100866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 100 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
31 août 2021
Siège social
31 D RUE DE LA SOMME, 10000, TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBAS BERNARD

VTC

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Finances de DUBAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    902 100 866 00018 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DUBAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2021

Questions fréquentes sur DUBAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBAS BERNARD est 902 100 866. Le SIRET de son siège social est 902 100 866 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88902100866.

Où se situe le siège social de DUBAS BERNARD ?

Le siège social de DUBAS BERNARD est situé 31 D rue de la Somme, 10000 Troyes.

DUBAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAS BERNARD.

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