DUBAULT FABRICE
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
DUBAULT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 801 222 639. Elle est domiciliée Grangeroux Prairie de Mousseaux, 36130 Deols. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de DUBAULT FABRICE
INSEE- Dénomination
- DUBAULT FABRICE
- SIREN
- 801 222 639
- SIRET (siège)
- 801 222 639 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72801222639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 222 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- GRANGEROUX PRAIRIE DE MOUSSEAUX, 36130, DEOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBAULT FABRICE
Autres cultures non permanentes
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Établissements de DUBAULT FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36130 DEOLSSiègeActif
801 222 639 00016 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0119Z
Conformité de DUBAULT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAULT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBAULT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBAULT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur DUBAULT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de DUBAULT FABRICE ?
Le numéro SIREN de DUBAULT FABRICE est 801 222 639. Le SIRET de son siège social est 801 222 639 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72801222639.
Où se situe le siège social de DUBAULT FABRICE ?
Le siège social de DUBAULT FABRICE est situé Grangeroux Prairie de Mousseaux, 36130 Deols.
DUBAULT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBAULT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBAULT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAULT FABRICE.
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