Checkers

DUBAULT FABRICE

Active
Siren801 222 639Entrepreneur individuel36130 DEOLSCréée le 01 janvier 2014

0119Z · Autres cultures non permanentes

DUBAULT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 801 222 639. Elle est domiciliée Grangeroux Prairie de Mousseaux, 36130 Deols. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de DUBAULT FABRICE

Dénomination
DUBAULT FABRICE
SIREN
801 222 639
SIRET (siège)
801 222 639 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72801222639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 222 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
GRANGEROUX PRAIRIE DE MOUSSEAUX, 36130, DEOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBAULT FABRICE

Autres cultures non permanentes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DUBAULT FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36130 DEOLSSiègeActif

    801 222 639 00016 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0119Z

Conformité de DUBAULT FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAULT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAULT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBAULT FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur DUBAULT FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DUBAULT FABRICE ?

Le numéro SIREN de DUBAULT FABRICE est 801 222 639. Le SIRET de son siège social est 801 222 639 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72801222639.

Où se situe le siège social de DUBAULT FABRICE ?

Le siège social de DUBAULT FABRICE est situé Grangeroux Prairie de Mousseaux, 36130 Deols.

DUBAULT FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBAULT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBAULT FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAULT FABRICE.