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DUBAULT JACQUES

Active
Siren880 942 602Entrepreneur individuel13126 VAUVENARGUESCréée le 12 juillet 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 880 942 602, DUBAULT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 12 juillet 2019. Elle est domiciliée Qua les Aliberts residence Agora D10, 13126 Vauvenargues. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBAULT JACQUES

Dénomination
DUBAULT JACQUES
SIREN
880 942 602
SIRET (siège)
880 942 602 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59880942602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 942 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 juillet 2019
Siège social
QUA LES ALIBERTS RESIDENCE AGORA D10, 13126, VAUVENARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBAULT JACQUES

Location de logements

Finances de DUBAULT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBAULT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBAULT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13126 VAUVENARGUESSiègeActif

    880 942 602 00017 · ouvert le 12 juillet 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBAULT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBAULT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBAULT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBAULT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAULT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAULT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBAULT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2019

Questions fréquentes sur DUBAULT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBAULT JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBAULT JACQUES est 880 942 602. Le SIRET de son siège social est 880 942 602 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59880942602.

Où se situe le siège social de DUBAULT JACQUES ?

Le siège social de DUBAULT JACQUES est situé Qua les Aliberts residence Agora D10, 13126 Vauvenargues.

DUBAULT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBAULT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBAULT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAULT JACQUES.

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