DUBAYLE BEATRICE
Active0150Z · Culture et élevage associés
DUBAYLE BEATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 237 671. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 Rte du Chateau d'Eau Belette, 40250 Caupenne. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de DUBAYLE BEATRICE
INSEE- Dénomination
- DUBAYLE BEATRICE
- SIREN
- 790 237 671
- SIRET (siège)
- 790 237 671 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45790237671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 237 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 92 RTE DU CHATEAU D'EAU BELETTE, 40250, CAUPENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBAYLE BEATRICE
Elevage de volailles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUBAYLE BEATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40250 CAUPENNESiègeActif
790 237 671 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0150Z
Conformité de DUBAYLE BEATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAYLE BEATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBAYLE BEATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBAYLE BEATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur DUBAYLE BEATRICE
Quel est le numéro SIREN de DUBAYLE BEATRICE ?
Le numéro SIREN de DUBAYLE BEATRICE est 790 237 671. Le SIRET de son siège social est 790 237 671 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45790237671.
Où se situe le siège social de DUBAYLE BEATRICE ?
Le siège social de DUBAYLE BEATRICE est situé 92 Rte du Chateau d'Eau Belette, 40250 Caupenne.
DUBAYLE BEATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBAYLE BEATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBAYLE BEATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAYLE BEATRICE.
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