DUBAYLE Fabienne
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
DUBAYLE Fabienne est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2025, identifié par le SIREN 941 627 465. Son siège social est situé 1 RES Prunelli 1 Allée des Myrthes Lot 18, 20117 Cauro. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de DUBAYLE Fabienne
INSEE- Dénomination
- DUBAYLE Fabienne
- SIREN
- 941 627 465
- SIRET (siège)
- 941 627 465 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR04941627465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 627 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 06 mars 2025
- Siège social
- 1 RES Prunelli 1 Allée des Myrthes Lot 18, 20117, Cauro
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBAYLE Fabienne
Activités de ménage
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Établissements de DUBAYLE Fabienne
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 20117 CauroSiègeActif
941 627 465 00011 · ouvert le 05 mars 2025 · NAF 8121Z
Conformité de DUBAYLE Fabienne
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAYLE Fabienne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBAYLE Fabienne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBAYLE Fabienne
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2025
Questions fréquentes sur DUBAYLE Fabienne
Quel est le numéro SIREN de DUBAYLE Fabienne ?
Le numéro SIREN de DUBAYLE Fabienne est 941 627 465. Le SIRET de son siège social est 941 627 465 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04941627465.
Où se situe le siège social de DUBAYLE Fabienne ?
Le siège social de DUBAYLE Fabienne est situé 1 RES Prunelli 1 Allée des Myrthes Lot 18, 20117 Cauro.
DUBAYLE Fabienne est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBAYLE Fabienne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBAYLE Fabienne est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBAYLE Fabienne.
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