DUBAYLE STEPHANE

Active

Siren500 198 320Entrepreneur individuel01340 FOISSIATCréée le 21 août 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 500 198 320, DUBAYLE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 21 août 2023. Elle est domiciliée 150 Lot Lotissement la Chevrette, 01340 Foissiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de DUBAYLE STEPHANE

INSEE

Dénomination: DUBAYLE STEPHANE
SIREN: 500 198 320
SIRET (siège): 500 198 320 00029
N° TVA intracommunautaire: FR25500198320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 500 198 320
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 21 août 2023
Siège social: 150 LOT LOTISSEMENT LA CHEVRETTE, 01340, FOISSIAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBAYLE STEPHANE

Travaux de plomberie

Finances de DUBAYLE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBAYLE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBAYLE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01340 FOISSIATSiègeActif
500 198 320 00029 · ouvert le 17 août 2023 · NAF 4322A

Documents juridiques de DUBAYLE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBAYLE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBAYLE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBAYLE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBAYLE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBAYLE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBAYLE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 21 août 2023

Questions fréquentes sur DUBAYLE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBAYLE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBAYLE STEPHANE est 500 198 320. Le SIRET de son siège social est 500 198 320 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25500198320.

Où se situe le siège social de DUBAYLE STEPHANE ?

Le siège social de DUBAYLE STEPHANE est situé 150 Lot Lotissement la Chevrette, 01340 Foissiat.