CheckersProcédures

DUBC

Active
Siren527 695 035SARL69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 19 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
775 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 527 695 035, DUBC est une SARL créée le 19 octobre 2010. Son siège social est situé 25 Che de Bramafan, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6202A. La direction est assurée par RAPHAEL DU BESSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DUBC

Dénomination
DUBC
SIREN
527 695 035
SIRET (siège)
527 695 035 00024
N° TVA intracommunautaire
FR12527695035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 695 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
775 120 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
19 octobre 2010
Siège social
25 CHE DE BRAMAFAN, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBC

Conseil en organisation et en système d'information pour établissement de santé et médico-sociaux et conseil en organisation pour tout type de société

Finances de DUBC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBC

RD

RAPHAEL DU BESSET

Gérant

Depuis la création (19 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de DUBC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    527 695 035 00024 · ouvert le 31 juillet 2017 · NAF 6202A

  • 75017 PARISFermé

    527 695 035 00016 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 8690F

Documents juridiques de DUBC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2025

  • Le rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 23 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DUBC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUBC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUBC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBC

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2010

Questions fréquentes sur DUBC

Quel est le numéro SIREN de DUBC ?

Le numéro SIREN de DUBC est 527 695 035. Le SIRET de son siège social est 527 695 035 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12527695035.

Qui dirige DUBC ?

DUBC est dirigée par RAPHAEL DU BESSET, gérant.

Où se situe le siège social de DUBC ?

Le siège social de DUBC est situé 25 Che de Bramafan, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

DUBC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBC.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Foy-les-Lyon

Entreprises conseil en systèmes et logiciels informatiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 6202A

Conseil en systèmes et logiciels informatiques à Sainte-Foy-les-Lyon

Entreprises du même secteur à Sainte-Foy-les-Lyon

Entreprises à Sainte-Foy-les-Lyon

Toutes les entreprises à Sainte-Foy-les-Lyon