DUBEAU JEAN-DANIEL
Active6820A · Location de logements
DUBEAU JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2013, identifié par le SIREN 794 654 632. Elle est domiciliée 9 RUE du chevalier paul ZAC JOLIETTE RES JOLIETTE 9-11, 13002 Marseille 2e Arrondissement. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUBEAU JEAN-DANIEL
INSEE- Dénomination
- DUBEAU JEAN-DANIEL
- SIREN
- 794 654 632
- SIRET (siège)
- 794 654 632 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49794654632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 654 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 mars 2013
- Siège social
- 9 RUE du chevalier paul ZAC JOLIETTE RES JOLIETTE 9-11, 13002, MARSEILLE 2E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de DUBEAU JEAN-DANIEL
Location de logements
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Établissements de DUBEAU JEAN-DANIEL
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 13002 MARSEILLE 2E ARRONDISSEMENTSiègeActif
794 654 632 00015 · ouvert le 30 mars 2013 · NAF 6820A
- 63810 CrosActif
794 654 632 00031 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
- 67120 MolsheimActif
794 654 632 00049 · ouvert le 24 juin 2025 · NAF 6820A
- 63810 BagnolsFermé
794 654 632 00023 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de DUBEAU JEAN-DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBEAU JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBEAU JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBEAU JEAN-DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2013
Questions fréquentes sur DUBEAU JEAN-DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DUBEAU JEAN-DANIEL ?
Le numéro SIREN de DUBEAU JEAN-DANIEL est 794 654 632. Le SIRET de son siège social est 794 654 632 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49794654632.
Où se situe le siège social de DUBEAU JEAN-DANIEL ?
Le siège social de DUBEAU JEAN-DANIEL est situé 9 RUE du chevalier paul ZAC JOLIETTE RES JOLIETTE 9-11, 13002 Marseille 2e Arrondissement.
DUBEAU JEAN-DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBEAU JEAN-DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBEAU JEAN-DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBEAU JEAN-DANIEL.
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