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DUBECH JEAN-MARC

Active
Siren404 015 430Entrepreneur individuel31160 ARGUENOSCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBECH JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 404 015 430. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arguenos (31160). Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de DUBECH JEAN-MARC

Dénomination
DUBECH JEAN-MARC
SIREN
404 015 430
SIRET (siège)
404 015 430 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68404015430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 015 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
31160, ARGUENOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBECH JEAN-MARC

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DUBECH JEAN-MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBECH JEAN-MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBECH JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31160 ARGUENOSSiègeActif

    404 015 430 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DUBECH JEAN-MARC

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUBECH JEAN-MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBECH JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBECH JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBECH JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBECH JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBECH JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur DUBECH JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de DUBECH JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de DUBECH JEAN-MARC est 404 015 430. Le SIRET de son siège social est 404 015 430 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68404015430.

Où se situe le siège social de DUBECH JEAN-MARC ?

Le siège social de DUBECH JEAN-MARC est situé à Arguenos (31160).

DUBECH JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBECH JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBECH JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBECH JEAN-MARC.

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