DUBECHOT BERTRAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 439 621 236, DUBECHOT BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1993. Son siège social est situé à Seigny (21150). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBECHOT BERTRAND
INSEE- Dénomination
- DUBECHOT BERTRAND
- SIREN
- 439 621 236
- SIRET (siège)
- 439 621 236 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19439621236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 621 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- 21150, SEIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBECHOT BERTRAND
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de DUBECHOT BERTRAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBECHOT BERTRAND
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUBECHOT BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21150 SEIGNYSiègeActif
439 621 236 00017 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUBECHOT BERTRAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBECHOT BERTRAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBECHOT BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBECHOT BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBECHOT BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBECHOT BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBECHOT BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur DUBECHOT BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de DUBECHOT BERTRAND ?
Le numéro SIREN de DUBECHOT BERTRAND est 439 621 236. Le SIRET de son siège social est 439 621 236 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19439621236.
Où se situe le siège social de DUBECHOT BERTRAND ?
Le siège social de DUBECHOT BERTRAND est situé à Seigny (21150).
DUBECHOT BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBECHOT BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBECHOT BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBECHOT BERTRAND.
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