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DUBERNARD JEAN

Active
Siren404 020 612Entrepreneur individuel31350 CARDEILHACCréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 020 612, DUBERNARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1970. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cardeilhac (31350). L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBERNARD JEAN

Dénomination
DUBERNARD JEAN
SIREN
404 020 612
SIRET (siège)
404 020 612 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94404020612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 020 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
31350, CARDEILHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBERNARD JEAN

Élevage de vaches laitières

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Finances de DUBERNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBERNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBERNARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31350 CARDEILHACSiègeActif

    404 020 612 00010 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DUBERNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBERNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBERNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBERNARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur DUBERNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBERNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBERNARD JEAN est 404 020 612. Le SIRET de son siège social est 404 020 612 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404020612.

Où se situe le siège social de DUBERNARD JEAN ?

Le siège social de DUBERNARD JEAN est situé à Cardeilhac (31350).

DUBERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBERNARD JEAN.

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