DUBERNARD JOSETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
DUBERNARD JOSETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 413 882 747. Son siège social est situé La Tuilerie, 33240 Saint-Romain-la-Virvee. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DUBERNARD JOSETTE
INSEE- Dénomination
- DUBERNARD JOSETTE
- SIREN
- 413 882 747
- SIRET (siège)
- 413 882 747 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44413882747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 882 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1989
- Siège social
- LA TUILERIE, 33240, SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBERNARD JOSETTE
Culture de la vigne
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Établissements de DUBERNARD JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33240 SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEESiègeActif
413 882 747 00012 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z
Conformité de DUBERNARD JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNARD JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBERNARD JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBERNARD JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1989
Questions fréquentes sur DUBERNARD JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de DUBERNARD JOSETTE ?
Le numéro SIREN de DUBERNARD JOSETTE est 413 882 747. Le SIRET de son siège social est 413 882 747 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44413882747.
Où se situe le siège social de DUBERNARD JOSETTE ?
Le siège social de DUBERNARD JOSETTE est situé La Tuilerie, 33240 Saint-Romain-la-Virvee.
DUBERNARD JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBERNARD JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBERNARD JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBERNARD JOSETTE.
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