DUBERNARD NICOLAS

Active

Siren539 545 384Entrepreneur individuel46140 BELAYECréée le 30 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBERNARD NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 545 384. Le siège social de l'entreprise se trouve Lalaurie, 46140 Belaye. L'entreprise déclare le code NAF 7311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBERNARD NICOLAS

INSEE

Dénomination: DUBERNARD NICOLAS
SIREN: 539 545 384
SIRET (siège): 539 545 384 00015
N° TVA intracommunautaire: FR74539545384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 545 384
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7311Z
Date de création: 30 janvier 2012
Siège social: LALAURIE, 46140, BELAYE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBERNARD NICOLAS

Vente d'espaces publicitaires sur un site internet.

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Finances de DUBERNARD NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBERNARD NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBERNARD NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46140 BELAYESiègeActif
539 545 384 00015 · ouvert le 30 janvier 2012 · NAF 7311Z

Documents juridiques de DUBERNARD NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBERNARD NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBERNARD NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBERNARD NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNARD NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBERNARD NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBERNARD NICOLAS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 février 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-02 · Début d'activité : 2012-01-30

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 janvier 2012

Questions fréquentes sur DUBERNARD NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DUBERNARD NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DUBERNARD NICOLAS est 539 545 384. Le SIRET de son siège social est 539 545 384 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74539545384.

Où se situe le siège social de DUBERNARD NICOLAS ?

Le siège social de DUBERNARD NICOLAS est situé Lalaurie, 46140 Belaye.