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DUBERNAT DANIEL

Active
Siren415 396 001Entrepreneur individuel47330 DOUZAINSCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 396 001, DUBERNAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé Bois de Barotte, 47330 Douzains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBERNAT DANIEL

Dénomination
DUBERNAT DANIEL
SIREN
415 396 001
SIRET (siège)
415 396 001 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12415396001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 396 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
BOIS DE BAROTTE, 47330, DOUZAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBERNAT DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUBERNAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBERNAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBERNAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47330 DOUZAINSSiègeActif

    415 396 001 00018 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBERNAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBERNAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBERNAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBERNAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBERNAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBERNAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur DUBERNAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBERNAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBERNAT DANIEL est 415 396 001. Le SIRET de son siège social est 415 396 001 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12415396001.

Où se situe le siège social de DUBERNAT DANIEL ?

Le siège social de DUBERNAT DANIEL est situé Bois de Barotte, 47330 Douzains.

DUBERNAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBERNAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBERNAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBERNAT DANIEL.

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