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DUBERNAT JEAN

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Siren382 363 729Entrepreneur individuel40130 CAPBRETONCréée le 30 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 363 729, DUBERNAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 2023. Elle est domiciliée 7 rue du Lac Bp44, 40130 Capbreton. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBERNAT JEAN

Dénomination
DUBERNAT JEAN
SIREN
382 363 729
SIRET (siège)
382 363 729 00056
N° TVA intracommunautaire
FR45382363729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 363 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
30 novembre 2023
Siège social
7 RUE DU LAC BP44, 40130, CAPBRETON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBERNAT JEAN

Création arts plastiques , peinture , sculpture , dessin , installation.

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Finances de DUBERNAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBERNAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBERNAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40130 CAPBRETONSiègeActif

    382 363 729 00056 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de DUBERNAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBERNAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBERNAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBERNAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBERNAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBERNAT JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2023

Questions fréquentes sur DUBERNAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBERNAT JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBERNAT JEAN est 382 363 729. Le SIRET de son siège social est 382 363 729 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45382363729.

Où se situe le siège social de DUBERNAT JEAN ?

Le siège social de DUBERNAT JEAN est situé 7 rue du Lac Bp44, 40130 Capbreton.

DUBERNAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBERNAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBERNAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBERNAT JEAN.

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