DUBERNET JACQUES

Active

Siren441 363 629Entrepreneur individuel85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 15 novembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBERNET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2001 sous le numéro SIREN 441 363 629. Le siège social de l'entreprise se trouve av Charles de Gaulle, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBERNET JACQUES

INSEE

Dénomination: DUBERNET JACQUES
SIREN: 441 363 629
SIRET (siège): 441 363 629 00029
N° TVA intracommunautaire: FR62441363629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 363 629
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 novembre 2001
Siège social: AV CHARLES DE GAULLE, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBERNET JACQUES

Location de logements

Finances de DUBERNET JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBERNET JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBERNET JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
441 363 629 00029 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820A
44400 REZEActif
441 363 629 00037 · ouvert le 04 septembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBERNET JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBERNET JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBERNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBERNET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBERNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBERNET JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 15 novembre 2001

Questions fréquentes sur DUBERNET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBERNET JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBERNET JACQUES est 441 363 629. Le SIRET de son siège social est 441 363 629 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62441363629.

Où se situe le siège social de DUBERNET JACQUES ?

Le siège social de DUBERNET JACQUES est situé av Charles de Gaulle, 85100 Les Sables d'Olonne.