DUBERTRAND NICOLAS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
DUBERTRAND NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 414 692. Son siège social est situé Quartier les Laquets, 84830 Serignan-du-Comtat. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DUBERTRAND NICOLAS
INSEE- Dénomination
- DUBERTRAND NICOLAS
- SIREN
- 402 414 692
- SIRET (siège)
- 402 414 692 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR33402414692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 414 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 05 octobre 1995
- Siège social
- QUARTIER LES LAQUETS, 84830, SERIGNAN-DU-COMTAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBERTRAND NICOLAS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DUBERTRAND NICOLAS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 84830 SERIGNAN-DU-COMTATSiègeFermé
402 414 692 00028 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 0149Z
- 84100 ORANGEFermé
402 414 692 00010 · NAF 526D
Conformité de DUBERTRAND NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBERTRAND NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBERTRAND NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBERTRAND NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 1995
Questions fréquentes sur DUBERTRAND NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de DUBERTRAND NICOLAS ?
Le numéro SIREN de DUBERTRAND NICOLAS est 402 414 692. Le SIRET de son siège social est 402 414 692 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33402414692.
Où se situe le siège social de DUBERTRAND NICOLAS ?
Le siège social de DUBERTRAND NICOLAS est situé Quartier les Laquets, 84830 Serignan-du-Comtat.
DUBERTRAND NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBERTRAND NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBERTRAND NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBERTRAND NICOLAS.
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