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DUBESSET MICHEL

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Siren518 949 599Entrepreneur individuel42600 CHALAIN-LE-COMTALCréée le 15 décembre 2009

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

DUBESSET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 949 599. Son siège social est situé Rte de l'Etang du Bois, 42600 Chalain-le-Comtal. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de DUBESSET MICHEL

Dénomination
DUBESSET MICHEL
SIREN
518 949 599
SIRET (siège)
518 949 599 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70518949599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 949 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
15 décembre 2009
Siège social
RTE DE L'ETANG DU BOIS, 42600, CHALAIN-LE-COMTAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBESSET MICHEL

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de DUBESSET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 CHALAIN-LE-COMTALSiègeActif

    518 949 599 00014 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 9609Z

Conformité de DUBESSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBESSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBESSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBESSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2009

Questions fréquentes sur DUBESSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBESSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBESSET MICHEL est 518 949 599. Le SIRET de son siège social est 518 949 599 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70518949599.

Où se situe le siège social de DUBESSET MICHEL ?

Le siège social de DUBESSET MICHEL est situé Rte de l'Etang du Bois, 42600 Chalain-le-Comtal.

DUBESSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBESSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBESSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBESSET MICHEL.