DUBESSY MICHEL
ActiveDUBESSY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1994 sous le numéro SIREN 404 892 523. Le siège social de l'entreprise se trouve Senevier, 69690 Saint-Julien-sur-Bibost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de DUBESSY MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUBESSY MICHEL
- SIREN
- 404 892 523
- SIRET (siège)
- 404 892 523 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28404892523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 892 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 11 novembre 1994
- Siège social
- SENEVIER, 69690, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBESSY MICHEL
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Établissements de DUBESSY MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69690 SAINT-JULIEN-SUR-BIBOSTSiègeFermé
404 892 523 00014 · ouvert le 11 novembre 1994 · NAF 011A
Conformité de DUBESSY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBESSY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBESSY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBESSY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1994
Questions fréquentes sur DUBESSY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUBESSY MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUBESSY MICHEL est 404 892 523. Le SIRET de son siège social est 404 892 523 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28404892523.
Où se situe le siège social de DUBESSY MICHEL ?
Le siège social de DUBESSY MICHEL est situé Senevier, 69690 Saint-Julien-sur-Bibost.
DUBESSY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBESSY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBESSY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBESSY MICHEL.
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