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DUBESSY MICHEL

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Siren404 892 523Entrepreneur individuel69690 SAINT-JULIEN-SUR-BIBOSTCréée le 11 novembre 1994

DUBESSY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1994 sous le numéro SIREN 404 892 523. Le siège social de l'entreprise se trouve Senevier, 69690 Saint-Julien-sur-Bibost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DUBESSY MICHEL

Dénomination
DUBESSY MICHEL
SIREN
404 892 523
SIRET (siège)
404 892 523 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28404892523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 892 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
11 novembre 1994
Siège social
SENEVIER, 69690, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBESSY MICHEL

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Établissements de DUBESSY MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69690 SAINT-JULIEN-SUR-BIBOSTSiègeFermé

    404 892 523 00014 · ouvert le 11 novembre 1994 · NAF 011A

Conformité de DUBESSY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBESSY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBESSY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBESSY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1994

Questions fréquentes sur DUBESSY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBESSY MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBESSY MICHEL est 404 892 523. Le SIRET de son siège social est 404 892 523 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28404892523.

Où se situe le siège social de DUBESSY MICHEL ?

Le siège social de DUBESSY MICHEL est situé Senevier, 69690 Saint-Julien-sur-Bibost.

DUBESSY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBESSY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBESSY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBESSY MICHEL.