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DUBESSY SANDRA

Active
Siren532 078 946Entrepreneur individuel69170 Saint-Clément-sur-ValsonneCréée le 02 mai 2024

1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

DUBESSY SANDRA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2024, identifié par le SIREN 532 078 946. Son siège social est situé 143 CHE de la Geobertiere, 69170 Saint-Clément-sur-Valsonne. Son activité principale est fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (code NAF 1072Z).

Fiche d'identité de DUBESSY SANDRA

Dénomination
DUBESSY SANDRA
SIREN
532 078 946
SIRET (siège)
532 078 946 00029
N° TVA intracommunautaire
FR00532078946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 078 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Date de création
02 mai 2024
Siège social
143 CHE de la Geobertiere, 69170, Saint-Clément-sur-Valsonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBESSY SANDRA

FABRICATION DE BISCUITS

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Établissements de DUBESSY SANDRA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 Saint-Clément-sur-ValsonneSiègeActif

    532 078 946 00029 · ouvert le 21 mai 2024 · NAF 1072Z

Documents juridiques de DUBESSY SANDRA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DUBESSY SANDRA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBESSY SANDRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBESSY SANDRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBESSY SANDRA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-21

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2024

Questions fréquentes sur DUBESSY SANDRA

Quel est le numéro SIREN de DUBESSY SANDRA ?

Le numéro SIREN de DUBESSY SANDRA est 532 078 946. Le SIRET de son siège social est 532 078 946 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00532078946.

Où se situe le siège social de DUBESSY SANDRA ?

Le siège social de DUBESSY SANDRA est situé 143 CHE de la Geobertiere, 69170 Saint-Clément-sur-Valsonne.

DUBESSY SANDRA est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBESSY SANDRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBESSY SANDRA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBESSY SANDRA.

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