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DUBET JACQUES

Active
Siren440 802 445Entrepreneur individuel23260 SAINT-AGNANT-PRES-CROCQCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 440 802 445. Elle est domiciliée Le Bourg, 23260 Saint-Agnant-Pres-Crocq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DUBET JACQUES

Dénomination
DUBET JACQUES
SIREN
440 802 445
SIRET (siège)
440 802 445 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42440802445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 802 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
LE BOURG, 23260, SAINT-AGNANT-PRES-CROCQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBET JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DUBET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23260 SAINT-AGNANT-PRES-CROCQSiègeActif

    440 802 445 00013 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DUBET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur DUBET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBET JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBET JACQUES est 440 802 445. Le SIRET de son siège social est 440 802 445 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42440802445.

Où se situe le siège social de DUBET JACQUES ?

Le siège social de DUBET JACQUES est situé Le Bourg, 23260 Saint-Agnant-Pres-Crocq.

DUBET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBET JACQUES.

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