DUBETIER PATRICK

Active

Siren320 014 434Entrepreneur individuel74310 LES HOUCHESCréée le 04 avril 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 320 014 434, DUBETIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Chalets d'Elena Lieudit l'Essert, 74310 Les Houches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUBETIER PATRICK

INSEE

Dénomination: DUBETIER PATRICK
SIREN: 320 014 434
SIRET (siège): 320 014 434 00064
N° TVA intracommunautaire: FR73320014434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 320 014 434
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 04 avril 1996
Siège social: LES CHALETS D'ELENA LIEUDIT L'ESSERT, 74310, LES HOUCHES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DUBETIER PATRICK

Location de logements

Finances de DUBETIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBETIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBETIER PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

74310 LES HOUCHESSiègeActif
320 014 434 00064 · ouvert le 26 décembre 2019 · NAF 6820A
71370 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSEFermé
320 014 434 00049 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 526E
01210 FERNEY-VOLTAIREFermé
320 014 434 00056 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBETIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBETIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBETIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBETIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBETIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBETIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBETIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 04 avril 1996

Questions fréquentes sur DUBETIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBETIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBETIER PATRICK est 320 014 434. Le SIRET de son siège social est 320 014 434 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73320014434.

Où se situe le siège social de DUBETIER PATRICK ?

Le siège social de DUBETIER PATRICK est situé Les Chalets d'Elena Lieudit l'Essert, 74310 Les Houches.