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DUBOC EMMANUEL

Active
Siren399 534 049Entrepreneur individuel49800 TRELAZECréée le 16 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 534 049, DUBOC EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 1995. Son siège social est situé 15 rue de la Tour 15-27, 49800 Trelaze. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOC EMMANUEL

Dénomination
DUBOC EMMANUEL
SIREN
399 534 049
SIRET (siège)
399 534 049 00040
N° TVA intracommunautaire
FR28399534049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 534 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 janvier 1995
Siège social
15 RUE DE LA TOUR 15-27, 49800, TRELAZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOC EMMANUEL

Location de logements

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Finances de DUBOC EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOC EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOC EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49800 TRELAZESiègeActif

    399 534 049 00040 · ouvert le 05 octobre 2020 · NAF 6820A

  • 27400 LOUVIERSFermé

    399 534 049 00016 · NAF 746Z

Documents juridiques de DUBOC EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOC EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOC EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOC EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOC EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOC EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOC EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1995

Questions fréquentes sur DUBOC EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOC EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DUBOC EMMANUEL est 399 534 049. Le SIRET de son siège social est 399 534 049 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28399534049.

Où se situe le siège social de DUBOC EMMANUEL ?

Le siège social de DUBOC EMMANUEL est situé 15 rue de la Tour 15-27, 49800 Trelaze.

DUBOC EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOC EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOC EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOC EMMANUEL.

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