CheckersProcédures

DUBOC STEPHANE

Active
Siren401 322 706Entrepreneur individuel76170 LA FRENAYECréée le 01 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOC STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 322 706. Son siège social est situé à La Frenaye (76170). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOC STEPHANE

Dénomination
DUBOC STEPHANE
SIREN
401 322 706
SIRET (siège)
401 322 706 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56401322706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 322 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
76170, LA FRENAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOC STEPHANE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOC STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOC STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOC STEPHANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76170 LA FRENAYESiègeFermé

    401 322 706 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de DUBOC STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOC STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOC STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOC STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOC STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOC STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOC STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUBOC STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBOC STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBOC STEPHANE est 401 322 706. Le SIRET de son siège social est 401 322 706 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56401322706.

Où se situe le siège social de DUBOC STEPHANE ?

Le siège social de DUBOC STEPHANE est situé 76170 La Frenaye.

DUBOC STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOC STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOC STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOC STEPHANE.