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DUBOIS ANDRE

Active
Siren949 829 931Entrepreneur individuel83580 GASSIN
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 829 931, DUBOIS ANDRE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 bd des Chenes, 83580 Gassin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DUBOIS ANDRE

Dénomination
DUBOIS ANDRE
SIREN
949 829 931
SIRET (siège)
949 829 931 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54949829931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 829 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
32 BD DES CHENES, 83580, GASSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS ANDRE

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de DUBOIS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83580 GASSINSiègeActif

    949 829 931 00011 · ouvert le 16 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUBOIS ANDRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de DUBOIS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DUBOIS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS ANDRE ?

Le numéro SIREN de DUBOIS ANDRE est 949 829 931. Le SIRET de son siège social est 949 829 931 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54949829931.

Où se situe le siège social de DUBOIS ANDRE ?

Le siège social de DUBOIS ANDRE est situé 32 bd des Chenes, 83580 Gassin.

DUBOIS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS ANDRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS ANDRE.

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