DUBOIS BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 809 253, DUBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve La Laisniere, 50530 Sartilly-Baie-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBOIS BERNARD
- SIREN
- 404 809 253
- SIRET (siège)
- 404 809 253 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90404809253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 809 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1976
- Siège social
- LA LAISNIERE, 50530, SARTILLY-BAIE-BOCAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS BERNARD
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Établissements de DUBOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50530 SARTILLY-BAIE-BOCAGESiègeFermé
404 809 253 00010 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 011A
Conformité de DUBOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1976
Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 404 809 253. Le SIRET de son siège social est 404 809 253 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90404809253.
Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?
Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé La Laisniere, 50530 Sartilly-Baie-Bocage.
DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.
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