DUBOIS BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 432 999 753, DUBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 26 avril 1989. Son siège social est situé Res les Parcs de Grimaud, 83310 Grimaud. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBOIS BERNARD
- SIREN
- 432 999 753
- SIRET (siège)
- 432 999 753 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06432999753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 999 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 26 avril 1989
- Siège social
- RES LES PARCS DE GRIMAUD, 83310, GRIMAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS BERNARD
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Établissements de DUBOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83310 GRIMAUDSiègeFermé
432 999 753 00010 · ouvert le 26 avril 1989 · NAF 702A
Conformité de DUBOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 avril 1989
Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 432 999 753. Le SIRET de son siège social est 432 999 753 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06432999753.
Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?
Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé Res les Parcs de Grimaud, 83310 Grimaud.
DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.
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