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DUBOIS BERNARD

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Siren830 239 323Entrepreneur individuel83120 SAINTE-MAXIMECréée le 01 janvier 2016

6820A · Location de logements

DUBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 830 239 323. Elle est domiciliée 5 Imp Joseph d'Arbaud, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD

Dénomination
DUBOIS BERNARD
SIREN
830 239 323
SIRET (siège)
830 239 323 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93830239323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 239 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
5 IMP JOSEPH D'ARBAUD, 83120, SAINTE-MAXIME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS BERNARD

Location de logements

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Établissements de DUBOIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif

    830 239 323 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Conformité de DUBOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 830 239 323. Le SIRET de son siège social est 830 239 323 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93830239323.

Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?

Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé 5 Imp Joseph d'Arbaud, 83120 Sainte-Maxime.

DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.