DUBOIS BERNARD
Active6820A · Location de logements
DUBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 830 239 323. Elle est domiciliée 5 Imp Joseph d'Arbaud, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBOIS BERNARD
- SIREN
- 830 239 323
- SIRET (siège)
- 830 239 323 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93830239323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 239 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 5 IMP JOSEPH D'ARBAUD, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS BERNARD
Location de logements
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Établissements de DUBOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
830 239 323 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
Conformité de DUBOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 830 239 323. Le SIRET de son siège social est 830 239 323 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93830239323.
Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?
Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé 5 Imp Joseph d'Arbaud, 83120 Sainte-Maxime.
DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.
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