DUBOIS BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 928 764 778, DUBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 14 mai 2024. Son siège social est situé 3 All des Tilleuls, 17320 Marennes-Hiers-Brouage. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBOIS BERNARD
- SIREN
- 928 764 778
- SIRET (siège)
- 928 764 778 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR95928764778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 764 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 14 mai 2024
- Siège social
- 3 ALL DES TILLEULS, 17320, MARENNES-HIERS-BROUAGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de DUBOIS BERNARD
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DUBOIS BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17320 MARENNES-HIERS-BROUAGESiègeActif
928 764 778 00025 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 3511Z
- 17320 Marennes-Hiers-BrouageFermé
928 764 778 00017 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 3511Z
Conformité de DUBOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mai 2024
Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 928 764 778. Le SIRET de son siège social est 928 764 778 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95928764778.
Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?
Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé 3 All des Tilleuls, 17320 Marennes-Hiers-Brouage.
DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.
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