DUBOIS BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
DUBOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 830 247. Elle est domiciliée CHE de Font Margout, 24200 Sarlat-la-Canéda. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUBOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBOIS BERNARD
- SIREN
- 953 830 247
- SIRET (siège)
- 953 830 247 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65953830247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 830 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- CHE de Font Margout, 24200, Sarlat-la-Canéda
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS BERNARD
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de DUBOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24200 Sarlat-la-CanédaSiègeActif
953 830 247 00011 · ouvert le 12 juin 2023 · NAF 3511Z
Conformité de DUBOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DUBOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBOIS BERNARD est 953 830 247. Le SIRET de son siège social est 953 830 247 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65953830247.
Où se situe le siège social de DUBOIS BERNARD ?
Le siège social de DUBOIS BERNARD est situé CHE de Font Margout, 24200 Sarlat-la-Canéda.
DUBOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS BERNARD.
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