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DUBOIS CAPELLE

Active
Siren539 654 145SAS75016 PARISCréée le 23 février 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DUBOIS CAPELLE est une SAS immatriculée le 23 février 2012 sous le numéro SIREN 539 654 145. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue d'Ankara, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale. La direction est assurée par CHARLOTTE Dubois en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DUBOIS CAPELLE

Dénomination
DUBOIS CAPELLE
SIREN
539 654 145
SIRET (siège)
539 654 145 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49539654145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 654 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
23 février 2012
Siège social
5 RUE D'ANKARA, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS CAPELLE

La joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; la gestion des affaires commerciales, le conseil en organisation et la direction des affaires, l'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de la publicité, les relations presse et relations publiques

Finances de DUBOIS CAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS CAPELLE

CD

CHARLOTTE Dubois

Président de SAS

Depuis la création (23 février 2012) · 14 ans

Établissements de DUBOIS CAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    539 654 145 00017 · ouvert le 24 février 2012 · NAF 7410Z

Documents juridiques de DUBOIS CAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de DUBOIS CAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS CAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS CAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS CAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUBOIS CAPELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUBOIS CAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS CAPELLE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2012

Questions fréquentes sur DUBOIS CAPELLE

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS CAPELLE ?

Le numéro SIREN de DUBOIS CAPELLE est 539 654 145. Le SIRET de son siège social est 539 654 145 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49539654145.

Qui dirige DUBOIS CAPELLE ?

DUBOIS CAPELLE est dirigée par CHARLOTTE Dubois, président de sas.

Où se situe le siège social de DUBOIS CAPELLE ?

Le siège social de DUBOIS CAPELLE est situé 5 rue d'Ankara, 75016 Paris.

DUBOIS CAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS CAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS CAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS CAPELLE.