DUBOIS CLAUDE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 401 241 963, DUBOIS CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 12 mai 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 av Francois de Monleon l'Aiglon Bonaparte, 06190 Roquebrune-Cap-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBOIS CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DUBOIS CLAUDE
- SIREN
- 401 241 963
- SIRET (siège)
- 401 241 963 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36401241963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 241 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 12 mai 1995
- Siège social
- 17 AV FRANCOIS DE MONLEON L'AIGLON BONAPARTE, 06190, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS CLAUDE
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Établissements de DUBOIS CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTINSiègeFermé
401 241 963 00016 · ouvert le 12 mai 1995 · NAF 702A
Conformité de DUBOIS CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1995
Questions fréquentes sur DUBOIS CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DUBOIS CLAUDE est 401 241 963. Le SIRET de son siège social est 401 241 963 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36401241963.
Où se situe le siège social de DUBOIS CLAUDE ?
Le siège social de DUBOIS CLAUDE est situé 17 av Francois de Monleon l'Aiglon Bonaparte, 06190 Roquebrune-Cap-Martin.
DUBOIS CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS CLAUDE.
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