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DUBOIS DANIEL

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Siren317 105 310Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 105 310, DUBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che de Calmoutier, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.

Fiche d'identité de DUBOIS DANIEL

Dénomination
DUBOIS DANIEL
SIREN
317 105 310
SIRET (siège)
317 105 310 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82317105310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 105 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
7 CHE DE CALMOUTIER, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOIS DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    317 105 310 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 511R

  • 25000 BESANCONFermé

    317 105 310 00021 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 511R

Documents juridiques de DUBOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DUBOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL est 317 105 310. Le SIRET de son siège social est 317 105 310 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82317105310.

Où se situe le siège social de DUBOIS DANIEL ?

Le siège social de DUBOIS DANIEL est situé 7 Che de Calmoutier, 25000 Besancon.

DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS DANIEL.

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