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DUBOIS DANIEL

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Siren326 007 507Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 16 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 007 507, DUBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 2016. Elle est domiciliée 13 RUE DU VERNAY Cran-Gevrier, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 3312Z.

Fiche d'identité de DUBOIS DANIEL

Dénomination
DUBOIS DANIEL
SIREN
326 007 507
SIRET (siège)
326 007 507 00030
N° TVA intracommunautaire
FR51326007507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 007 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
16 juin 2016
Siège social
13 RUE DU VERNAY Cran-Gevrier, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOIS DANIEL

Maintenance industrielle, réparation de machines, électricité, terrassement, démolition, nettoyage, entretien espaces verts.

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Finances de DUBOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOIS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    326 007 507 00030 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 3312Z

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESFermé

    326 007 507 00022 · NAF 6502

Documents juridiques de DUBOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-01

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2016

Questions fréquentes sur DUBOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL est 326 007 507. Le SIRET de son siège social est 326 007 507 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51326007507.

Où se situe le siège social de DUBOIS DANIEL ?

Le siège social de DUBOIS DANIEL est situé 13 RUE DU VERNAY Cran-Gevrier, 74000 Annecy.

DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS DANIEL.

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