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DUBOIS DANIEL

Active
Siren397 497 678Entrepreneur individuel27420 VEXIN-SUR-EPTECréée le 07 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 1994, identifié par le SIREN 397 497 678. Elle est domiciliée 22 Ven de l'Epte la Grenouillere, 27420 Vexin-sur-Epte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526D.

Fiche d'identité de DUBOIS DANIEL

Dénomination
DUBOIS DANIEL
SIREN
397 497 678
SIRET (siège)
397 497 678 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72397497678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 497 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
07 juillet 1994
Siège social
22 VEN DE L'EPTE LA GRENOUILLERE, 27420, VEXIN-SUR-EPTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27420 VEXIN-SUR-EPTESiègeFermé

    397 497 678 00011 · ouvert le 07 juillet 1994 · NAF 526D

Documents juridiques de DUBOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 1994

Questions fréquentes sur DUBOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL est 397 497 678. Le SIRET de son siège social est 397 497 678 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72397497678.

Où se situe le siège social de DUBOIS DANIEL ?

Le siège social de DUBOIS DANIEL est situé 22 Ven de l'Epte la Grenouillere, 27420 Vexin-sur-Epte.

DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS DANIEL.

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