DUBOIS DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 463 363. Elle est domiciliée 10 All des Meuniers, 91420 Morangis. L'entreprise déclare le code NAF 4651Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBOIS DANIEL
INSEE- Dénomination
- DUBOIS DANIEL
- SIREN
- 399 463 363
- SIRET (siège)
- 399 463 363 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12399463363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 463 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4651Z
- Date de création
- 02 janvier 1995
- Siège social
- 10 ALL DES MEUNIERS, 91420, MORANGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS DANIEL
Achat vente de matériel et mobilier informatique et bureautique, logiciels, Sav et toute activité connexes s y rapportant
Finances de DUBOIS DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOIS DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOIS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91420 MORANGISSiègeActif
399 463 363 00016 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 4651Z
Documents juridiques de DUBOIS DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOIS DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOIS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOIS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1995
Questions fréquentes sur DUBOIS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL ?
Le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL est 399 463 363. Le SIRET de son siège social est 399 463 363 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12399463363.
Où se situe le siège social de DUBOIS DANIEL ?
Le siège social de DUBOIS DANIEL est situé 10 All des Meuniers, 91420 Morangis.
DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS DANIEL.
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