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DUBOIS DANIEL

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Siren427 885 298Entrepreneur individuel76710 MONTVILLECréée le 01 janvier 1982

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 427 885 298, DUBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Isambert, 76710 Montville. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de DUBOIS DANIEL

Dénomination
DUBOIS DANIEL
SIREN
427 885 298
SIRET (siège)
427 885 298 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04427885298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 885 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
HAM ISAMBERT, 76710, MONTVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de DUBOIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76710 MONTVILLESiègeFermé

    427 885 298 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0142Z

Conformité de DUBOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur DUBOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL est 427 885 298. Le SIRET de son siège social est 427 885 298 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04427885298.

Où se situe le siège social de DUBOIS DANIEL ?

Le siège social de DUBOIS DANIEL est situé Ham Isambert, 76710 Montville.

DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS DANIEL.