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DUBOIS DANIEL

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Siren429 296 783Entrepreneur individuel61190 CHARENCEYCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 296 783, DUBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Elle est domiciliée La Blotiere, 61190 Charencey. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DUBOIS DANIEL

Dénomination
DUBOIS DANIEL
SIREN
429 296 783
SIRET (siège)
429 296 783 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21429296783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 296 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
LA BLOTIERE, 61190, CHARENCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de DUBOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61190 CHARENCEYSiègeActif

    429 296 783 00013 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DUBOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur DUBOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL est 429 296 783. Le SIRET de son siège social est 429 296 783 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21429296783.

Où se situe le siège social de DUBOIS DANIEL ?

Le siège social de DUBOIS DANIEL est situé La Blotiere, 61190 Charencey.

DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS DANIEL.

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