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DUBOIS DANIEL

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Siren793 952 839Entrepreneur individuel01290 CROTTETCréée le 01 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2013 sous le numéro SIREN 793 952 839. Son siège social est situé 111 All Bellevue, 01290 Crottet. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOIS DANIEL

Dénomination
DUBOIS DANIEL
SIREN
793 952 839
SIRET (siège)
793 952 839 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55793952839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 952 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
111 ALL BELLEVUE, 01290, CROTTET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBOIS DANIEL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de DUBOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOIS DANIEL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 01290 CROTTETSiègeActif

    793 952 839 00017 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4619B

  • 57260 DIEUZEActif

    793 952 839 00025 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 6820A

  • 57260 DESSELINGActif

    793 952 839 00033 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DUBOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur DUBOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS DANIEL est 793 952 839. Le SIRET de son siège social est 793 952 839 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55793952839.

Où se situe le siège social de DUBOIS DANIEL ?

Le siège social de DUBOIS DANIEL est situé 111 All Bellevue, 01290 Crottet.

DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS DANIEL.

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