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DUBOIS FREDERIC

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Siren389 905 944Entrepreneur individuel33220 CAPLONGCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 389 905 944. Elle est domiciliée Le Bourg, 33220 Caplong. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOIS FREDERIC

Dénomination
DUBOIS FREDERIC
SIREN
389 905 944
SIRET (siège)
389 905 944 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82389905944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 905 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LE BOURG, 33220, CAPLONG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS FREDERIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBOIS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33220 CAPLONGSiègeActif

    389 905 944 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUBOIS FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Marques déposées par DUBOIS FREDERIC

DUBOIS FREDERIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU MONTEIL

    N° 95584617 · Déposée le 08 août 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 08 août 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUBOIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DUBOIS FREDERIC est 389 905 944. Le SIRET de son siège social est 389 905 944 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82389905944.

Où se situe le siège social de DUBOIS FREDERIC ?

Le siège social de DUBOIS FREDERIC est situé Le Bourg, 33220 Caplong.

DUBOIS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS FREDERIC.

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