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DUBOIS FREDERIC

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Siren950 526 848Entrepreneur individuel79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYCréée le 08 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 526 848, DUBOIS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 1989. Elle est domiciliée 2 Rte Compostelle, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de DUBOIS FREDERIC

Dénomination
DUBOIS FREDERIC
SIREN
950 526 848
SIRET (siège)
950 526 848 00029
N° TVA intracommunautaire
FR67950526848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 526 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
08 novembre 1989
Siège social
2 RTE COMPOSTELLE, 79290, SAINT-MARTIN-DE-SANZAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBOIS FREDERIC

TAXI TRANSPORTS DE PETITS COLIS EFFECTUE AVEC UN VEHICULE DE MOINS DE 3,5 TONNES

Finances de DUBOIS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS FREDERIC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYSiègeActif

    950 526 848 00029 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 4932Z

  • 79700 SAINT-AMAND-SUR-SEVREActif

    950 526 848 00037 · ouvert le 20 mai 2010 · NAF 6820B

  • 79290 BRION-PRES-THOUETFermé

    950 526 848 00011 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 553A

Documents juridiques de DUBOIS FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1989

Questions fréquentes sur DUBOIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DUBOIS FREDERIC est 950 526 848. Le SIRET de son siège social est 950 526 848 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67950526848.

Où se situe le siège social de DUBOIS FREDERIC ?

Le siège social de DUBOIS FREDERIC est situé 2 Rte Compostelle, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay.

DUBOIS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS FREDERIC.

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