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DUBOIS JACQUES

Active
Siren313 450 439Entrepreneur individuel27150 FRENELLES-EN-VEXINCréée le 01 janvier 1978

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 313 450 439, DUBOIS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé La Grande Ferme, 27150 Frenelles-en-Vexin. DUBOIS JACQUES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUBOIS JACQUES

Dénomination
DUBOIS JACQUES
SIREN
313 450 439
SIRET (siège)
313 450 439 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58313450439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 450 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LA GRANDE FERME, 27150, FRENELLES-EN-VEXIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUBOIS JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27150 FRENELLES-EN-VEXINSiègeFermé

    313 450 439 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0111Z

Conformité de DUBOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOIS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DUBOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBOIS JACQUES est 313 450 439. Le SIRET de son siège social est 313 450 439 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58313450439.

Où se situe le siège social de DUBOIS JACQUES ?

Le siège social de DUBOIS JACQUES est situé La Grande Ferme, 27150 Frenelles-en-Vexin.

DUBOIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS JACQUES.

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