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DUBOIS JACQUES

Active
Siren327 789 996Entrepreneur individuel24550 VILLEFRANCHE-DU-PERIGORDCréée le 01 mars 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1983, identifié par le SIREN 327 789 996. Elle est domiciliée RUE NOTRE DAME Villefranche-du-Périgord, 24550 Villefranche-du-Perigord. Son activité principale relève du code NAF 3840.

Fiche d'identité de DUBOIS JACQUES

Dénomination
DUBOIS JACQUES
SIREN
327 789 996
SIRET (siège)
327 789 996 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05327789996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 789 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3840
Date de création
01 mars 1983
Siège social
RUE NOTRE DAME Villefranche-du-Périgord, 24550, VILLEFRANCHE-DU-PERIGORD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS JACQUES

boulangerie, patisserie

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Finances de DUBOIS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOIS JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24550 VILLEFRANCHE-DU-PERIGORDSiègeFermé

    327 789 996 00011 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 3840

Documents juridiques de DUBOIS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUBOIS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1983

Questions fréquentes sur DUBOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBOIS JACQUES est 327 789 996. Le SIRET de son siège social est 327 789 996 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05327789996.

Où se situe le siège social de DUBOIS JACQUES ?

Le siège social de DUBOIS JACQUES est situé RUE NOTRE DAME Villefranche-du-Périgord, 24550 Villefranche-du-Perigord.

DUBOIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS JACQUES.

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