DUBOIS JACQUES
Active9604Z · Entretien corporel
Enregistré sous le numéro SIREN 513 693 937, DUBOIS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue des Chrysanthemes, 01000 Bourg-en-Bresse. DUBOIS JACQUES relève du secteur entretien corporel (code NAF 9604Z).
Fiche d'identité de DUBOIS JACQUES
INSEE- Dénomination
- DUBOIS JACQUES
- SIREN
- 513 693 937
- SIRET (siège)
- 513 693 937 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46513693937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 693 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9604Z - Entretien corporel
- Date de création
- 01 juillet 2009
- Siège social
- 14 RUE DES CHRYSANTHEMES, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOIS JACQUES
Entretien corporel
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Établissements de DUBOIS JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
513 693 937 00015 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9604Z
Conformité de DUBOIS JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOIS JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2009
Questions fréquentes sur DUBOIS JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DUBOIS JACQUES ?
Le numéro SIREN de DUBOIS JACQUES est 513 693 937. Le SIRET de son siège social est 513 693 937 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46513693937.
Où se situe le siège social de DUBOIS JACQUES ?
Le siège social de DUBOIS JACQUES est situé 14 rue des Chrysanthemes, 01000 Bourg-en-Bresse.
DUBOIS JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOIS JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS JACQUES.
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